Back to top

Traitements de la Paie

Pour la gestion des actes de mariage, le menu est organisé comme suit :

Menus mariage

Recherche d’actes de mariage

Point de départ de tout traitement d’actes d’Etat civil : la recherche

Recherche actes de mariage

Projets de mariage

Contrairement aux décès et naissances le mariage est préparé et traité en amont entre les époux et les responsables au niveau de la Mairie. C’est pour cela que le menu est appelé « Projets de mariage ».

Pour créer un projet, il faut aller dans le menu Projets de mariage et cliquer sur le bouton en haut à droite « Créer Projet Mariage ».

Les informations minimales sont demandées à ce stade : modifiables en suite

Créer projet de mariage

Après cela, l’utilisateur arrive à l’écran de visualisation des détails du projet de mariage :

Détais 1 projet de mariage

Détais 2 projet de mariage

Cet écran comporte plusieurs sections :

  • Informations sur le marié : identité, naissance, parents, situation
  • Informations sur la mariée : idem
  • Premier témoin : identité et situation
  • Second témoin : identité et situation
  • Le projet

Pour modifier les sections et les sous-sections, il faut cliquer sur les boutons en haut à droite de la section.

Informations naissance du marié

Situation du marié

Informations père du marié

Informations mère du marié

Pareils pour la femme.

  • Information de naissance de la mariée
  • Situation de la mariée
  • Information sur le père de la mariée
  • Information sur la mère de la mariée

Informations 1er témoin

L’acte de mariage imprimé :

Acte de mariage

Autres fonctionnalités

De façon similaire, la gestion des actes de mariage est pratiquement identique avec celle des actes de naissance.

Copie d’acte de mariage

Pour traiter une demande de copie d’acte de mariage:

  1. rechercher si l’acte est déjà saisi et aussi rechercher dans les livres
  2. sinon, saisir l’acte en entiere selon l’original fourni ou le livre
  3. imprimer la copie demandée

Bulletin de décès

Traitement identique aux bulletins de naissance. Concerne les personnes décédées dans la Commune ou ailleurs.

Mention

Porter la mention de décès sur les actes: naissane et/ou mariage.